*L’urbanisme
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voir ci-dessous délibération complète : Deliberation_CC_DPU_20240312_Mise à jour du DPU et du DPUr [ ... Lire la suite ]
Dans le cadre du programme « Démat’ADS » de l’Etat, qui vise à simplifier et moderniser le [ ... Lire la suite ]
Afin d’améliorer l’efficacité du service Urbanisme, il a été décidé de modifier les conditions d’accueil. [ ... Lire la suite ]
20231114_Mise à jour DPU [ ... Lire la suite ]
+ ANNEXE à la délibération 20231017_CC_DEL19_PLU_rapport_justification_ouverture zones AU [ ... Lire la suite ]
Qu’est-ce que la taxe foncière ? La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) est un [ ... Lire la suite ]
Veuillez trouver ci-joint les délibérations relatives au PLUi sur l’ensemble du territoire : Délibération N°44 définissant [ ... Lire la suite ]
Veuillez trouver ci-joint les délibérations relatives au PLUi sur l’ensemble du territoire : Délibération N°44 définissant [ ... Lire la suite ]
https://www.pluiloireforez.fr/ [ ... Lire la suite ]
1- Veuillez trouver ci-joint la délibération du Conseil Communautaire du 13 décembre 2022 approuvant le [ ... Lire la suite ]
L’enquête publique relative au projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et à l’abrogation des [ ... Lire la suite ]
https://www.registre-numerique.fr/plui-loire-forez [ ... Lire la suite ]
Plusieurs réunions publiques sont organisées en vue d’expliquer au grand public ce qu’est un PLUi, [ ... Lire la suite ]
En France, le droit de préemption urbain (DPU) est l’un des droits de préemption prévus par [ ... Lire la suite ]
La Taxe d’aménagement (dite « TA ») est une taxe, instituée à compter du 1er mars 2012, au [ ... Lire la suite ]
Selon la nature ou l’importance des travaux et aménagements que vous effectuez sur votre propriété, [ ... Lire la suite ]
Un plan local d’urbanisme (P.L.U.) est un document fixant les normes de planification de [ ... Lire la suite ]
Le plan cadastral est un plan parcellaire qui permet la localisation et l’identification de biens [ ... Lire la suite ]
