*L’urbanisme
Délibération complète : 20251125_CC_DEL18_PLU [ ... Lire la suite ]
Délibération complète : 20251125_CC_DEL17_PLU Annexes bilan de la concertation complètes : 20251125_CC_DEL17_PLU_Annexe_Bilan_de_la_concertation_PLUi_84communes [ ... Lire la suite ]
Délibération du Conseil Communautaire n°8 du 16-09-2025 [ ... Lire la suite ]
00 [ ... Lire la suite ]
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voir ci-dessous délibération complète : Deliberation_CC_DPU_20240312_Mise à jour du DPU et du DPUr [ ... Lire la suite ]
Dans le cadre du programme « Démat’ADS » de l’Etat, qui vise à simplifier et moderniser le [ ... Lire la suite ]
Afin d’améliorer l’efficacité du service Urbanisme, il a été décidé de modifier les conditions d’accueil. [ ... Lire la suite ]
20231114_Mise à jour DPU [ ... Lire la suite ]
+ ANNEXE à la délibération 20231017_CC_DEL19_PLU_rapport_justification_ouverture zones AU [ ... Lire la suite ]
Qu’est-ce que la taxe foncière ? La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) est un [ ... Lire la suite ]
Veuillez trouver ci-joint les délibérations relatives au PLUi sur l’ensemble du territoire : Délibération N°44 définissant [ ... Lire la suite ]
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https://www.pluiloireforez.fr/ [ ... Lire la suite ]
1- Veuillez trouver ci-joint la délibération du Conseil Communautaire du 13 décembre 2022 approuvant le [ ... Lire la suite ]
L’enquête publique relative au projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et à l’abrogation des [ ... Lire la suite ]
