*L’urbanisme

Veuillez trouver ci-joint les délibérations relatives au PLUi sur l’ensemble du territoire :  Délibération N°44 définissant [ ... Lire la suite ]

// Nouvelles délibérations \ : Approbation du PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

https://www.pluiloireforez.fr/ [ ... Lire la suite ]

POUR CONSULTER LE PLUi : règlement, plan zonage,…

1- Veuillez trouver ci-joint la délibération du Conseil Communautaire du 13 décembre 2022 approuvant le [ ... Lire la suite ]

Approbation du PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

L’enquête publique relative au projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et à l’abrogation des [ ... Lire la suite ]

Plan Local d’Urbanisme intercommunal : // Rapport et conclusions de la commission d’enquête \\

Un nouveau service dématérialisé pour les actes d’urbanisme bientôt disponible   Dans le cadre du [ ... Lire la suite ]

DEMATERIALISATION DES ACTES D’URBANISME : Guichet Unique accessible à compter du 1er janvier 2022

https://www.registre-numerique.fr/plui-loire-forez     [ ... Lire la suite ]

PLUi : Enquête Publique du 3 janvier au 10 février 2022

Afin d’améliorer l’efficacité du service Urbanisme, il a été décidé de modifier les conditions d’accueil. [ ... Lire la suite ]

Modification des conditions d’accueil du service urbanisme

Plusieurs réunions publiques sont organisées en vue d’expliquer au grand public ce qu’est un PLUi, [ ... Lire la suite ]

Réunions publiques PLUI

  En France, le droit de préemption urbain (DPU) est l’un des droits de préemption prévus par [ ... Lire la suite ]

Qu’est-ce que le droit de préemption ?

La Taxe d’aménagement (dite « TA ») est une taxe, instituée à compter du 1er mars 2012, au [ ... Lire la suite ]

Qu’est-ce que la Taxe d’Aménagement ?

Selon la nature ou l’importance des travaux et aménagements que vous effectuez sur votre propriété, [ ... Lire la suite ]

Quelles démarches pour quels travaux ?

  Un plan local d’urbanisme (P.L.U.) est un document fixant les normes de planification de [ ... Lire la suite ]

Le Plan Local d’Urbanisme

Le plan cadastral est un plan parcellaire qui permet la localisation et l’identification de biens [ ... Lire la suite ]

Le Cadastre