Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – PLUi

+ ANNEXE à la délibération 20231017_CC_DEL19_PLU_rapport_justification_ouverture zones AU     [ ... Lire la suite ]

PLUi 45 : lancement modification n°1

Veuillez trouver ci-joint les délibérations relatives au PLUi sur l’ensemble du territoire :  Délibération N°44 définissant [ ... Lire la suite ]

// Nouvelles délibérations \ : Approbation du PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

Veuillez trouver ci-joint les délibérations relatives au PLUi sur l’ensemble du territoire :  Délibération N°44 définissant [ ... Lire la suite ]

// Nouvelles délibérations \\ : Approbation du PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

https://www.pluiloireforez.fr/ [ ... Lire la suite ]

POUR CONSULTER LE PLUi : règlement, plan zonage,…

1- Veuillez trouver ci-joint la délibération du Conseil Communautaire du 13 décembre 2022 approuvant le [ ... Lire la suite ]

Approbation du PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

L’enquête publique relative au projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et à l’abrogation des [ ... Lire la suite ]

Plan Local d’Urbanisme intercommunal : // Rapport et conclusions de la commission d’enquête \\