*L’urbanisme
Délibération n°18 + Annexes [ ... Lire la suite ]
Arrêté d’enquête publique – Annexe [ ... Lire la suite ]
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Délibération complète : 20251125_CC_DEL17_PLU Annexes bilan de la concertation complètes : 20251125_CC_DEL17_PLU_Annexe_Bilan_de_la_concertation_PLUi_84communes [ ... Lire la suite ]
Délibération du Conseil Communautaire n°8 du 16-09-2025 [ ... Lire la suite ]
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Qu’est-ce que la taxe foncière ? La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) est un [ ... Lire la suite ]
Veuillez trouver ci-joint les délibérations relatives au PLUi sur l’ensemble du territoire : Délibération N°44 définissant [ ... Lire la suite ]
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